Conseil Municipal Chantemerle Les Grignan

Date Prochain Conseil Municipal de Chantemerle Les Grignan

Le prochain conseil municipal de Chantemerle se déroulera le Mardi 5 décembre, à 19h.

Conseil municipal de Chantemerle Les Grignan du 7 novembre 2023

Le conseil municipal de Chantemerle du 7 novembre peut se résumer en trois points :

• Approbation du compte rendu précédent à l’unanimité.
• Mise au vote de la « z.a » (zone d’accélération) concernant la parcelle C193 de la suquée (voir une vidéo de la Suquée ici), suite à la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables. Voici pour ceux qui veulent en savoir plus, l’explication sur ce que sont ces zones : https://www.vie-publique.fr/loi/286391-energies-renouvelables-loi-du-10-mars-2023
  • Longue discussion entre conseillers. Deux visions opposées :
    • 5 conseillers pour. Ils expliquent que c’est une étape importante, qu’il faut voter la z.a pour ne pas perdre de temps. Ils indiquent les délais courts pour que la zone soit classée dès l’année prochaine (sans le vote, ils indiquent que les délais seront rallongés). Il est évoqué la réunion de mi-décembre en date butoir. Selon ces conseillers, Chantemerle doit être positionné avant cette réunion pour de ne pas rater l’opportunité de classement en z.a.
      • M. le Maire explique aussi que la consultation des Chantemerlois, obligatoire selon cette nouvelle loi, n’a pas besoin d’être effectuée avant vote au conseil. En effet, il estime que lors de la révision du PLU de 2019, il y a eu consultation du public. Or, la parcelle de la Suquée faisait partie des révisions de ce PLU. Ainsi, il indique que la consultation a déjà été faite auparavant (vous pouvez consulter la révision du plu de Chantemerle ici. J’ai trouvé des références au photovoltaïque mais je n’ai pas vraiment compris en quoi cela évitait la consultation du public. Peut-être que vous y verrez plus clair que moi en le lisant pour vérifier ce qui a été dit).
    • 3 conseillers contre, avec 2 raisons exposées :
      • Il n’y a pas, selon eux, comme le prévoit la loi, eu de consultation publique avec les Chantemerlois, préalable avant la mise au vote au conseil. Un conseiller explique que la loi de mars 2023 n’existant pas en 2019, il ne voit pas comment la consultation du public lors de la révision du PLU pourrait faire foi par rapport à cette nouvelle loi.
      • Cette z.a est votée pour faciliter le projet Photovoltaïque de la Suquée. Ils estiment que ce lieu n’est pas approprié écologiquement pour 2 raison principales : c’est une importante zone boisée d’une dizaine d’hectares, et une zone d’infiltration pour la nappe phréatique qui sert à l’approvisionnement de l’eau de Chantemerle Lès Grignan, comme l’indiquerait le Schéma directeur de l’eau qui vient d’être effectué (Je n’ai pas vérifié cette information dans le schéma directeur de l’eau. Par contre une ancienne étude effleure le sujet en indiquant les zones de captage, à lire ici : Etude d’Hydrophi). Or, ils estiment que le ruissellement sera plus fort sans forêt et donc que la nappe sera moins alimentée et que c’est un risque important pour le village, risque que nous paierons plus tard.
• La 3e adjointe propose de voter pour permettre la restauration du tableau de St Maurice, classé au patrimoine historique, pour 5 000 € environ. Ce vote n’induira aucun coût à la mairie. Il doit permettre de débloquer administrativement des subventions afin que l’association APREPAC puisse payer les 1 500 € restants pour faire la restauration du tableau.
  • 5 conseillers votent contre, 3 votent pour.
  • Les raisons évoquées par les conseillers qui ont voté contre sont :
    • La mairie est Laïque et ce tableau concerne une religion. La mairie ne doit donc pas intervenir.
    • La 1ere adjointe indique que le tableau de St Maurice n’est pas, contrairement à ce qu’a indiqué la 3e adjointe, classé au patrimoine historique (je n’ai pas trouvé de site officiel corroborant cette hypothèse, le tableau étant noté actuellement dans les listes officielles du patrimoine historique dont voici le lien ici : https://www.pop.culture.gouv.fr). Elle indique que cela coûtera de l’argent à la mairie qui pourrait, à la place, financer autre chose.

Les lieux de la discorde – La Suquée

Conseil municipal de Chantemerle Les Grignan du 3 octobre 2023

• Deux conseillers sont absents et font procuration à 2 conseillers présents.

• Concernant l’approbation du compte rendu du conseil municipal de Chantemerle du 12 septembre 2023 :
  • Très long débat entre les conseillers, 2 étant en désaccord sur le compte rendu initial. Ce compte rendu a été pas mal discuté et il reste compliqué de rendre compte avec précision de la problématique, tellement il y a eu d’échanges.
  • Cause du débat : deux conseillers estiment que leur point de vu n’est pas retranscrit correctement avec le compte rendu actuel, contrairement à ce que demande la règlementation. Et ce, si une phrase en particulier n’est pas ajoutée (le 2e point ci-dessous).
  • Au contraire, les autres conseillers pensent que si on met cette phrase, cela ne reflètera pas bien la pensée globale de ce qui a été dit et qu’il faudrait y ajouter d’autres choses dîtes.
  • Trois points ont été demandés à ajouter sur le compte rendu, dont 1 seul vraiment litigieux et source des débats (le 2nd point) :
    • 1er point concernant un devis sur les travaux de logements locatifs de la mairie. Pas de désaccord.
    • 2e point : Demande d’ajouter dans le compte rendu un argument que M. le Maire a indiqué lors du conseil précédent. Il concernait un bien que la Mairie a fait évaluer par le passé (d’une valeur d’une centaine de milliers d’euros). M. le Maire a donné des arguments pour expliquer pourquoi il ne voulait pas vendre ce bien. La demande d’ajout concerne un de ces arguments. C’est cela qui a été longuement sujet à un âpre débat.
      • Etant donné le litige au sein du conseil sur ce point, je n’indique pas la phrase qui a été demandée en ajout. Néanmoins, pour ceux qui voudraient mieux comprendre les problématiques au sein du conseil, notamment sur la difficulté à se mettre d’accord sur chaque compte rendu, je vous invite à venir au conseil municipal du 7 novembre prochain (date à confirmer). C’est en effet la meilleure façon de comprendre les éventuels enjeux et problématiques au sein de la mairie, et surtout de tout simplement vous faire vos propres opinions.
    • 3e point : ajouter le nom de l’agence immobilière qui a fait l’évaluation d’un bien appartenant à la Mairie de Chantemerle (point non litigieux lors du conseil).
    • M. le Maire suite aux débats, propose l’ajout du point 1; pas du 2nd point. Le 3e ne sera également pas ajouté je crois. Sur ce compte rendu, vote de 2 conseillers contre. Le reste des conseillers présents vote pour (5).
• Mise au vote du passage d’une dépense de fonctionnement vers une dépense en investissement. Vote à l’unanimité du conseil.
• Questions diverses :
  • L’eau à Chantemerle.
    • M. le Maire demande au conseil de prendre position sur les orientations d’investissements à faire, avec un montant global de principe, suite au schéma directeur de l’eau rendu par Naldéo et la réunion faite avec les Chantemerlois en octobre.
    • Il explique qu’une rencontre avec l’Agence de L’eau sera bientôt effectuée, notamment afin de savoir à quelle hauteur celle-ci pourra subventionner les travaux et sur quels critères (peut-être des travaux minimaux sur le réseau à faire pour avoir les subventions ?).
    • Il explique les différents axes d’investissements qu’il souhaiterait faire (je vais en oublier sûrement, je m’en excuse) comme cela a été exposé lors de la réunion sur l’eau :
      • Surveillance du réseau d’eau
      • Amélioration de la qualité de l’eau
      • Ajout de sectorisation (ajout de vannes notamment + compteurs sectoriels), éventuellement de réducteurs de pression, remplacement des compteurs anciens qui comptent mal la consommation (Plus ils sont vieux, moins ils sont précis et « perdent » des mètres cubes).
    • Le Maire indique que, dans les grandes lignes, tous les investissements mis bout à bout, donneraient une enveloppe de 250 000 € sur 3 ans, dont l’agence de l’eau pourrait prendre en charge une majorité si tout va bien (à valider bien sûr avec eux, jusqu’à 80% normalement), et qu’il resterait en gros 50 000 € à payer pour Chantemerle, sur 3 ans. Ainsi, même si la compétence de l’eau devait être redonnée à la com-com (2026), l’investissement resterait limité.
    • 1 conseiller demande à venir avec le Maire à la réunion avec l’agence de l’eau. Approbation du Maire.
    • Discussion sur les transferts de la compétence de l’eau en 2026 :
      • Flou sur la façon de procéder. Le Maire indique qu’il n’y a à l’heure actuelle aucune information de la part des autorités, sur comment cela se passera.
  • Question d’un conseiller, sur les problèmes avec les coupes rases en bas de Chantemerle, sur des terrains privés.
    • Coupes légales, donc sujet complexe à gérer à priori.
    • Le Maire indique que les dossiers sur les constructions illégales continuent à être traités par la mairie et suivent leur cours.

Conseil municipal Chantemerle Les Grignan du 12 Septembre 2023

• Approbation des 2 comptes rendus précédents à l’unanimité.
• Discussion entre conseillers sur l’embauche d’un intérim faite par la mairie cet été. Désaccords entre conseillers sur le contrat choisi (intérim au lieu de CDD).
• Explications du Maire sur les travaux effectués par la personne en intérim :
  • Rénovation d’un logement de la mairie avant de relouer (électricité notamment)
  • Nettoyage du cimetière.
  • Travail sur les fossés avec une mini-pelle louée pour l’occasion.
• Vote pour passage d’une dépense d’investissement en fonctionnement (6 000 €), en rapport avec l’embauche de l’été et les travaux effectués. Vote de tous les conseillers pour, 1 abstention (car désaccord sur le fait que l’embauche ait été faite en intérim au lieu de CDD, avec un surcoût de 30% d’après ce conseiller).
• Sujet de l’eau :
  • Annonce par le Maire que la solution de secours du S.A.E a été utilisée 5 fois (de mémoire, les 3, 5, 7, 10 et 22 Août je crois).
  • 500 mètres cubes ont été utilisés, pendant 240 heures, soit l’équivalent de 10 jours. Soit 50 mètres cubes / jour, l’équivalent d’un réservoir entier de Chantemerle. Pas de coupures d’eau cet été grâce à cette solution de secours, mais M. Le Maire répète que cette solution reste une solution temporaire lors d’un pic de consommation. Reste toujours un travail pour réduire cette surconsommation. Un conseiller interpelle à ce sujet en indiquant qu’un travaille de communication aux gros consommateurs est encore à faire et reste très important pour éviter les futures surconsommations.
  • M. Le Maire parle du rapport de Naldéo sur l’eau qui donne les grands axes d’investissements possibles. Parmi ceux-ci (je ne me rappelle pas de tous…) :
    • L’interconnexion avec le S.A.E (déjà faite).
    • Mettre des compteurs sectionnels connectés (4 grandes sections à Chantemerle) pour mieux détecter les fuites.
    • Trouver une nouvelle source d’eau potable (attention, nombreux prérequis avant d’arriver à cette possibilité dont la rénovation du réseau notamment)
    • Rénovation de certains tronçons de canalisations.
  • Le Maire aborde la problématique du flou en 2026, date du passage en compétence de l’eau de Chantemerle à l’intercommunalité : quid des investissements à faire alors la commune ne sait pas si elle pourra garder la compétence de l’eau. Long débat entre conseillers sur ces problématiques.
  • Annonce d’une réunion publique sur l’eau le 26 Septembre 2023.
• La mairie aborde la problématique du fait que l’association Chantemerle en fête n’existe plus (est dormante) et que gérer le marché de Chantemerle a été assez lourd en terme d’organisation pour les conseillers qui s’en sont occupés.
• Questions du public :
  • Question sur un sujet déjà abordé plusieurs mois auparavant : Le problème de constructions illégales de 5 ? propriétaires. La commune est en cours de traitement des dossiers avec des volets judiciaires. Longs échanges entre les conseillers et ces personnes sur cette problématique qui inquiète les riverains.
  • Une personne remercie la Mairie pour les marchés de cet été qui ont été un grand succès avec des retours très positifs autour d’elle. J’ajoute aussi ici, que le 14 juillet a été aussi un grand succès et que l’on peut aussi remercier la Mairie qui a géré cet évènement pour l’occasion, évènement où tous les Chantemerlois de tous bords se sont retrouvés pour faire la fête.

Conseil municipal Chantemerle Les Grignan du 18 juillet 2023

Le dernier conseil municipal de Chantemerle s’est déroulé le 18 juillet 2023 à 19h à la mairie, salle du conseil.

Un vote n’ayant pas été effectué lors du conseil municipal de Chantemerle Les Grignan du 04 juillet 2023, et ce vote étant obligatoire pour effectuer des travaux dans le haut du village (électrification d’une maison), le conseil s’est de nouveau réuni le 18.

Synthèse du conseil municipal du 18 juillet 2023 – Sujets du jour :

• Voter la validation de travaux effectués à Chantemerle pour être dans la légalité avec le SDED. Echanges entre conseillers sur le fait que la validation de ces travaux par le conseil municipal de Chantemerle se fait alors que les travaux sont finis. Désaccord entre 5 conseillers d’un côté, 2 conseillers de l’autre. Deux conseillers expliquent donc qu’ils tiennent à s’abstenir sur ce vote. Ils indiquent également que la Mairie a prévenu seulement la veille des travaux les Chantemerlois du quartier concerné. M. le Maire concède un problème d’organisation dans la communication des travaux, ainsi que sur le vote en retard.
• Voter un devis pour l’ajout de 2 gaines en réservation, là où les travaux ont été faits. M. Le Maire indique que c’est pour éviter viter de rouvrir la chaussée le jour où Chantemerle Les Grignan enfouira l’électricité dans cette rue. Vote pour, à l’unanimité.
• Questions du public : Echanges soutenus par rapport aux travaux et les problèmes qu’ils ont induit.

Le conseil municipal précédent de Chantemerle s’est déroulé le 4 juillet. Pour l’instant, vous ne trouverez pas de synthèse de celui-ci sur LeMerleChante.

Conseil Municipal Chantemerle du 6 Juin 2023

Les points abordés sont les suivants :

Sujet administratif

• Pour se conformer à la législation, vote (à l’unanimité) pour le changement d’échelle des agents administratifs de la Mairie de Chantemerle.

L’ eau à Chantemerle et solution de secours en cas de pénurie

• Informations concernant la connexion pour l’eau entre Chantemerle Les Grignan et le S.A.E, en solution de secours si une pénurie d’eau à Chantemerle survient. Vote du conseil municipal pour la convention (6 pour, une abstention) signée avec le S.A.E qui, dans les grandes lignes, indique que le S.A.E a autorité pour ouvrir les vannes de l’eau (pas de critères particuliers définis), indique un prix du mètre cube légèrement supérieur à Chantemerle (1,40€ de mémoire ou quelque chose comme cela). La mairie devra en faire la demande et le S.A.E aura 24 à 48h pour répondre ou non à celle-ci. Il faut bien noter que cette solution est une solution de dernier recours et qu’elle n’est en rien une solution pérenne, puisque c’est afin de dépanner Chantemerle Les Grignan que le S.A.E a accepté la solution, et uniquement. Le contrat le notifie explicitement.
• Petit ajout suite à un oubli : la recherche de fuite dont avait parlé la mairie a bien été faite sur le réseau avant la saison d’été. Je n’ai du coup plus les informations en tête mais il me semble qu’elle a été fructueuse et a permis de trouver une belle fuite. Plutôt positif donc. À renouveler j’espère, de façon régulière et à budgéter à l’avance. Je crois aussi que M. Le maire a expliqué que la zone ciblée concernait celle qui va être impactée par le raccordement au S.A.E. En effet, Chantemerle a tout intérêt à ce que l’eau payée au S.A.E ne s’évapore pas en fuites car chaque mètre cube sera payé, fuites ou pas.

Projet de Centrale Photovoltaique à Chantemerle Les Grignan

• Projet de Centrale Photovoltaique de Chantemerle Les Grignan : M. Le Maire indique qu’il a réétudié et relancé le projet, à la date du 23 janvier 2023. Et ce, en collaboration avec la 1ère et la 2ème adjointe. La 3ème adjointe n’a pas été mise au courant à cette date de la relance du projet, mais à la date du 23 mai 2023, lors de la réunion avec Engie Green. M. Le Maire explique qu’il n’a pas trouvé nécessaire de l’en informer. La 3e adjointe indique son désaccord sur ce point. S’en suivent de nombreux échanges sur ce désaccord entre les 2 parties. La 3e adjointe regrette de ne pas avoir été informée dès le 23 janvier.
• Information sur la fin du bail Photovoltaique avec Engie Green à la date du 6 juin 2023. En ce sens, Monsieur le Maire propose de prolonger le bail pour 3 ans, en effectuant un avenant au contrat. Il explique que le parc Photovoltaique de Chantemerle, avec la mise à jour du bail, proposera désormais une recette à Chantemerle de 77 000 € par an.
• Engie propose des indemnités de dédommagement, comme cela a été le cas dans le projet précédent. Elles se feront par étape, avec le déblocage de quelques milliers d’euros à chaque fois (jusqu’à une dizaine). M. Le Maire précise que même dans le cas où le projet n’aboutirait pas, la commune ne devra pas rembourser Engie.
• Le projet se faisant, et c’est officiel, au niveau de La Suquée, M. Le Maire explique que le passage pour le projet, peut se faire par deux endroits : soit par Clansayes, soit par Chantemerle (comme le projet précédent). Si la solution de Clansayes est retenue, cette commune devra donner son approbation.

Conseil Municipal de Chantemerle Les Grignan du 2 mai 2023

Les points abordés lors du conseil sont les suivants :

• Débat sur l’acceptation du compte rendu du conseil municipal du mois d’avril. Les conseillers ont une divergence sur un point : certains estiment que le point de vue d’un conseiller municipal, en désaccord sur un sujet, n’aurait pas été évoqué par écrit dans le compte rendu. Acceptation du compte rendu avec 2 voix contre.
• Le maire indique qu’il souhaite faire une recherche de fuites d’eau avant l’été (avant le 30 juin 2023).
• Information sur le fait que la fontaine place barbier a son alimentation rétablie entre elle et le bassin de la place du col.
• Annonce d’une réunion le 23 mai 2023 entre Engie et l’équipe municipale par rapport au projet Photovoltaique de Chantemerle.
• Information de modifications informatiques au niveau des sauvegardes, pour raison économique.
• Évocation de la commission du patrimoine au sujet de l’organisation d’un débroussaillage à la Calade. Pas de décisions prises car désaccord entre conseillers.
• Question du public sur l’amélioration du réseau téléphone suite à la mise en place de l’antenne. A priori le réseau est meilleurs, mais des zones restent mal couvertes. Néanmoins, ni Orange ni Free n’ont fait de test officiel pour la couverture après mise en place de l’antenne.
• Question sur le groupe électrogène d’Orange qui fonctionne apparemment toujours, cela même alors que l’électrification de l’antenne est opérationnelle. La mairie va se renseigner.
• Demande de la mise à disposition des comptes rendus municipaux en version électronique PDF (non disponibles actuellement).
• Question sur la réunion du 23 mai avec Engie : Pourquoi le choix d’Engie et question pour savoir si l’emplacement retenu est le même que dans le projet précédent. Réponse que l’étude va reprendre sur le dossier existant.

Comptes rendus des conseils de Chantemerle précédents

Actuellement, il n’existe pas de documents officiels pdf des comptes rendus du conseil municipal sur le site de la mairie, comme cela existe par exemple à Roussas. Néanmoins, la Mairie a publié par le passé des comptes rendus partiels sur son site, supprimés il y a peu. Je vous mets donc à disposition des versions pdf de ces comptes rendus ici :

• Compte rendu partiel du conseil municipal de février 2023
• Compte rendu partiel du conseil municipal de Janvier 2023
• Compte rendu partiel du conseil municipal de Mars 2023

Si vous voulez de plus amples informations concernant la Mairie de Chantemerle Les Grignan, c’est ici. Plus de légèreté ? Découvrez les poèmes de Chantemerle.